De la démocratie participative
par Joël ÉLISÉ
(Cet article est une ébauche : il n'est pas terminé)
démocratie n. f.
1. Régime politique où la souveraineté est exercée par le peuple. "Lorsque, dans la république, le peuple en corps a la souveraine puissance, c'est une démocratie" (Montesquieu). 2. Pays qui vit sous un tel régime. || Les démocraties populaires : les pays de l'Est qui se réclamaient du marxisme-léninisme (économie dirigée de type socialiste). -- Démocratie libérale, dont l'organisation économique est de type capitaliste libéral. -- Démocratie chrétienne: doctrine politique, économique et sociale qui s'inspire à la fois des principes du christianisme et de ceux de la démocratie libérale.
" L'ordre social n'aura vraiment atteint le degré de perfection auquel on doit tendre sans cesse qu'à l'époque où aucun article de lois ne sera obligatoire qu'après avoir été soumis immédiatement à l'examen de tout individu membre de l'Etat"
CONDORCET
Notre démocratie
Notre pays est gouverné par deux pouvoirs : le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif.
La figure emblématique de notre pouvoir exécutif est le président de la république qui représente la nation et qui est désigné par elle.
Le pouvoir législatif est délégué à des "représentants" du peuple, désignés par le peuple (d'où l'appellation de démocratie).
Notre démocratie est donc avant tout représentative : le pouvoir est "délégué" à des représentants qui l'exercent.
Mais, le peuple gouverne-t-il vraiment ?
La représentation
Constats
Le pouvoir exécutif
Le pouvoir exécutif est exercé par le président de la république qui nomme un 1er ministre qui, à son tour, nomme un gouvernement (ministres) qui vont gérer les affaires de l'Etat.
Le président de la république, désigné par le peuple (suffrage universel), représente donc celui-ci "directement".
Peut-on en dire autant des membres du gouvernement ?
Nous y reviendrons.
Mais quel est la nature de cette représentation ?
Élu, le président de la république n'a "aucun" compte à rendre à personne et son mandat n'est pas lié à ses engagements.
Qui représente-t-il réellement ?
Le pouvoir législatif
Le pouvoir législatif est exercé par les parlementaires désignés par le peuple directement (députés) ou indirectement (sénateurs).
Mais quel est la nature de cette représentation ?
Élus, les parlementaires n'ont "aucun" compte à rendre à personne et leur mandat n'est pas lié à leurs engagements.
Qui représentent-ils réellement ?
Analyse
Bien que nous pensons vivre dans une démocratie, force est de constater que le pouvoir qui devrait être exercé par le peuple est confisqué par des "représentants" qui, en fait, ne représentent personne si ce n'est leur parti. Ils se font élire et exercent le pouvoir qu'ils détiennent alors à leur guise.
La description de cette confiscation est un peu caricaturale mais elle dépeint schématiquement la situation actuelle.
Quels contrôles avons-nous sur nos représentants ?
La possibilité de ne pas les désigner pour un nouveau mandat.
Est-ce cela la démocratie ?
Propositions
Principes
Le principe qu'il ne faut pas perdre de vue est celui du peuple qui exerce le pouvoir.
Il est clair qu'il n'est pas envisageable de faire chaque citoyen prendre part directement aux affaires publiques.
Le principe de la représentation sera donc retenu.
Mais, comme son nom l'indique, il doit être effectivement question de représentation.
Majorité
Le principe de la majorité doit être décrit clairement.
Il n'est pas question d'entrer ici dans les détails. On ne considérera que la majorité absolue.
Le principe de la majorité absolue implique que tous se range à l'avis exprimé par le plus grand nombre.
Ce principe doit absolument être réévalué.
Ce principe, bien qu'il permette de trancher en cas de désaccord, ne doit justement permettre que de trancher. Chaque partie concernée doit pouvoir conserver le poids de son avis même après qu'un choix ait été fait.
On en verra les détails plus loin quand on parlera de mode de représentation.
Rôle de l'élu
Un élu doit représenter une partie de la population.
Son rôle est de :
Transmettre aux citoyens les décisions prises par l'assemblée des représentants
Transmettre à l'assemblée des représentants les décisions ou avis des citoyens
Prendre part aux débats de l'assemblée des représentants avec comme but de faire valoir les décisions dont il est le mandataire de la part des citoyens
Le représentant est donc désigné (élu) par un groupe de citoyens pour le représenter.
Mais il reste à déterminer comment contrôler l'action d'un représentant.
Mise en oeuvre
Mode d'élection
Un représentant représente une fraction de la population.
Il est élu au suffrage universel, à la majorité absolue.
Ce suffrage a pour unique but de le "choisir" dans la population.
En effet, le représentant est lié au mandat que la population lui a confié.
Mode de représentation
Le représentant représente tous les citoyens qui l'ont élu.
Il est donc porteur auprès de l'assemblée des représentants des avis et décisions prises par toutes les parties du groupe qu'il représente.
Il organise donc des consultations pour mettre en évidence les choix du groupe qu'il représente.
Prenons un exemple.
Une décision d doit être prise. 3 choix, d1, d2 et d3 sont possibles.
Le groupe, que représente monsieur X, s'exprime de la façon suivante :
t1% pour le choix d1, t2% pour le choix d2 et t3% pour le choix d3.
Monsieur X participe au vote de l'assemblée des représentants en portant le vote de ses électeurs proportionnellement aux choix qu'ils ont faits.
Il est impératif que les choix possibles pour la décision d soient les mêmes pour tous les groupes concernés par cette décision.
Compensation
Vu que le représentant consacre une grande partie de son temps à l'exercice de son mandat, il est clair qu'il doit être indemnisé en conséquence.
Le groupe qu'il représente doit faire en sorte que le mandat de son représentant confère à celui-ci une certaine indépendance financière.
Les outils de contrôle
Contrôle des décisions
Toutes les décisions prises devront être transparentes.
Le représentant n'aura d'autre choix que d'exprimer les choix que le groupe qui l'a mandaté lui a préalablement confiés. Ces choix devront avoir fait l'objet d'une consultation préalable du groupe représenté.
Dans ce mode de représentation, le représentant à très peu de latitude quant à son action. Ses initiatives doivent être systématiquement soumises à l'approbation du groupe représenté.
Quels outils ?
L'action, les choix et les positionnements du représentant seront connus de tous.
Le représentant étant lié à son mandat électif, il peut, à tout moment être démis de ses fonctions par le groupe qui l'a choisi.
Il reste à définir les procédures menant à cette démission mais le principe est là.
Conclusion